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Arrêté
24
Avenant
7
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
49
Décision
284
Note
9
Thématique
Administration générale
22
Aviation civile
329
Développement durable
11
Eau
1
Énergie
1
Nature
3
Prévention des risques
1
Transports
5
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
39
Circulation aérienne
29
Organisation des services
374
Personnel navigant
2
Ressource humaine
23
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
77
2020
29
2021
82
2022
98
2023
70
2024
16
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services
374 documents trouvés
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Type de document : Convention
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre le SNA/Ouest et le secrétariat inter-régional Ouest. [Abrogée par la convention de délégation de gestion du 22 juin 2022 entre le Service de la navigation aérienne Ouest (SNA-Ouest) et et le secrétariat interrégional Ouest. _TREA2209583X].
TRAA2137337X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre le service de la navigation aérienne sud et le secrétariat inter-régional Sud.
TRAA2137299X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 25 février 2022 relative à la maîtrise d’œuvre du système d’information des services intégrés de l'accueil et de l'orientation (SIAO).
TREI2207732X
Administration générale
Convention
Date de signature : 25-02-2022
Date de publication : 24-03-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 28 juillet 2022 entre la direction des opérations et le secrétariat inter-régional Nord.
TREA2209572X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-07-2022
Date de publication : 23-03-2023
Document principal
Convention de délégation de gestion du 02 mars 2023 « relative aux crédits du plan de relance de la DGAMPA ex DPMA restant positionnés sur l’action 6 Mer du programme 362 Ecologie de la mission plan de relance ».
TREK2309734X
Administration générale
Convention
Date de signature : 02-03-2023
Date de publication : 08-04-2023
Document principal
Convention de délégation de gestion du 5 août 2022 entre la direction du numérique et le secrétariat inter-régional Nord.
TREA2209575X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 05-08-2022
Date de publication : 21-04-2023
Document principal
Type de document : Décision
Décision du 25 août 2020 portant modification de la décision du 27 juillet 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2022598S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 26-08-2020
Document principal
Décision du 18 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2004390S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Décision du 18 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2003539S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Décision du 6 mars 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2006951S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-03-2020
Date de publication : 07-03-2020
Document principal
Décision du 10 janvier 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2000197S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-01-2020
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Décision du 27 décembre 2019 portant délégation de signature pour le programme 112 Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire et le programme 147 Politique de la ville.
TERB1937736S
Ville et cohésion des territoires
Décision
Date de signature : 27-12-2019
Date de publication : 31-12-2019
Document principal
Décision du 30 décembre 2019 portant modification de la décision du 14 octobre 2019 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TREA1936446S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-12-2019
Date de publication : 31-12-2019
Document principal
Décision du 31 décembre 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA1933425S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-12-2019
Date de publication : 08-01-2020
Document principal
Décision du 4 février 2020 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2003371S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) .
TREA2003160S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 11 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA1937807S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 21-02-2020
Document principal
Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2000195S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 11 février 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2001349S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 14-02-2020
Document principal
Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).TREA2002026S
TREA2002026S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision 10 février 2020 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2003657S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 22 août 2019 portant désignation d’un directeur par intérim au Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.
TREL1922714S
Nature
Décision
Date de signature : 22-08-2019
Date de publication : 28-08-2019
Document principal
Décision du 4 septembre 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA1924895S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2019
Date de publication : 10-09-2019
Document principal
Décision du 22 janvier 2020 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2000553S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-01-2020
Date de publication : 25-01-2020
Document principal
Décision du 8 septembre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2023289S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-09-2020
Date de publication : 12-09-2020
Document principal
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